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Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 23 octobre 2026

1. Objet

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2. Mentions légales

Raison sociale : pearl-spire
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse du siège social : 28 avenue Victor Hugo, 75116 Paris, France
E-mail : [email protected]

Directeur de la publication : Sophie Moreau
Hébergeur : Service d'hébergement web professionnel, Union européenne

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour accéder au service (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

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4. Utilisation du site

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  • Utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses
  • Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
  • Diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou contraires aux bonnes mœurs
  • Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques
  • Perturber le fonctionnement du site

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de pearl-spire, sauf pour un usage strictement personnel et privé.

6. Données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de contact font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de votre demande.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données, consultez notre politique de confidentialité et notre page RGPD.

7. Responsabilité

Contenu du site

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8. Nature publicitaire du contenu

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Les descriptions de services, tarifs et visuels présentés constituent une invitation à nous contacter et ne constituent pas une offre contractuelle ferme.

9. Cookies

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10. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur cette page. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email protected]

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